Les cotisations salariales aux organismes de prévoyance sociale (mutuelles)

La ration salariale des dons d’assurance-groupe : L’embaucheur peut approuver auprès d’une compagnie d’assurance un contrat d’assurance au privilège de l’ensemble de son staff pour la couverture des dangers de « affection, maternité, nullité et mort ». La ration salariale sera tenue dans la ligne, le cas précédent, de limite prévu par le contrat d’assurance. Cotisation = (salaire brut – frais effectifs d’emploi) x taux. La ration salariale des remises d’assurance-groupe « vieillesse et vie de retraite ». Les rapports et les bases de comptabilisation sont variables d’une organisation à l’autre. Un…

Engagements à long terme envers le personnel

Pensionnats, retraits et encaissements semblables PCG 335-1, les passifs concernant les engagements de l’entreprise en matière de pensionnats, de suppléments de retrait, de compensations et de subventions pour le début de la retraite ou privilèges similaires des éléments de son staff et de ses actionnaires et délégués sociaux peuvent être, totalement ou partiellement, enregistrés sous l’aspect de réserves. Menant à une indication financière utile, la constatation de réserves pour l’ensemble des engagements envers les éléments du personnel actif et retraité est regardée comme une façon élective. La gestion des connaissances:…

Constatation des engagements de retraite du personnel

L’article L. 123-13 du Code de commerce dit que « la somme des engagements de la société en matière de pensionnat, de suppléments de retrait, de compensations et de subventions pour le début de la retraite ou privilèges similaires des éléments ou tiers de ses employés et de ses mandataires sociaux est recommandée dans l’annexe. Par autre part, les entités peuvent prendre la décision de mentionner dans le bilan, sous l’aspect de réserve, la somme équivalente à tout ou part de ces promesses ». L’enregistrement de réserves pour la globalité…

L’intéressement des salariés

Des concordes optionnelles de participation des employés (dirigés par les articles L.441-1 et selon le Code du travail) peuvent être évidentes dans toutes les entités qui satisfont aux obligations lui retombant en matière d’image d’employés, quelle que soit la sorte de son activité et sa configuration judiciaire, par une concorde admissible pour une période de trois ans et passé. On revient maintenant pour traiter les différentes possibilités à savoir les cadres de contrats: soit dans le cadre d’un contrat ou d’une harmonie collective de travail, soit entre le chef d’organisation…