Le code du commerce japonais

Vue globale sur le code de commerce :

L’aspect du code de commerce japonais comme nous le savons en ce jour a été promulgué depuis 1899, il contient une section concernant la société. Les règles comptables (keisan Kitei) du code de commerce japonais se voient comme des règles de calcul dudit code. La plupart de ces règles sont exprimées par des termes simples et généraux, et en plus elles ne sont pas beaucoup. On voit une grande flexibilité dans ce code de commerce.
Exemple :
Les stocks sont évalués à leurs coûts (de production ou d’achat) comme le précise l’article 285 2 du code de commerce. Mais au cas où sa valeur est supérieure à la valeur du marché, c’est le coût du marché qui est retenu dans la comptabilité. Dans le cas contraire, vu que la perte de valeur n’est pas permanente, on ne doit pas en tenir compte. Le code de commerce précise que dans le cas où cette perte dépasse les 50%, il faut constater la dépréciation et donc profiter des droits correspondants dans la fiscalité, surtout si les comptes de l’entreprise sont audités. Si la dépréciation est faible (moins de 20%), il serait prudent de constituer une provision.
Des règles à appliquer sur la constitution des provisions ainsi que les frais d’établissement, les frais de recherche développement, frais et primes d’actions et obligations se trouvent aussi dans le code de commerce. Ils y sont annoncés de façon simple et précise.
Conclusion :
Les règles se rapportant aux capitaux propres ne sont pas incluses dans le code de commerce. Le code de commerce japonais, se trouvant au centre du système juridique triangulaire, apparaît en ce jour comme l’élément fondamental de ce système. En tout cas, le code de commerce offre aux banques et grandes entreprises une grande flexibilité quant à leur choix de tenue de compte, pour permettre une croissance économique, ce qui a permis une accumulation de capitaux jusqu’à ce jour.

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