Amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles

L’amortissement est défini par le plan d’amortissement net à un certain actif amortissable comme il est arrêté par la direction de l’entreprise. Quand l’emploi, évaluée lors de l’achat de l’actif comme indéfinissable, devient définissable, l’actif est amorti sur l’emploi résiduelle. La façon d’amortissement doit admettre d’interpréter au mieux la cadence de consommation des privilèges économiques attendus de l’actif par l’entreprise. Il est appliqué de façon stable pour tous les actifs de même aspect ayant des clauses d’emploi analogues. A titre d’information, le mode linéal est apposé à défaut de mode le mieux adapté.

Le plan d’amortissement est déterminé à la date d’entrée du bien à l’actif. Cependant, tout changement significatif de l’emploi prévue, par exemple cours ou cadence de consommation des privilèges économiques considérés de l’actif, engendre la modification prospective de son plan d’amortissement. De même, dans le cas d’une quote-part ou de reprise de dévalorisations consécutive du rapprochement entre la somme présente d’un actif immobilisé et sa somme propre comptable, il convient de changer de façon prospective la base amortissable.

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