Définition des charges activées

Dans la comptabilité, quelques charges ont des impacts sur le long terme atteignant plusieurs exercices comptables. En principe, il est essentiel de faire un étalement de ces charges tout au long des exercices jusqu’à ce que les charges soient parallèles avec les revenus dans l’échéancier.
Cette méthode concerne uniquement les charges n’ayant pas d’impact dans l’immédiat, on parle des charges de recherche et développement ainsi que les charges d’emprunts.
Pour certains secteurs d’activité, les charges de recherche et de développement de produits ou de systèmes de fabrication représentent une somme importante.
Pour la majorité des pays (sauf l’Allemagne et les Etats unis), ces charges sont inscrites à l’actif étant donné qu’elles constituent des ressources éventuelles dans le futur.
Etant donné que ce type d’activité représentant une doute raison pour laquelle la prudence s’impose en vue de ne pas comptabiliser des actifs alors qu’ils seront fictifs après. De ce fait, il faut inscrire uniquement les charges de développement alors que les charges de recherche seront comptabilisées en charges lorsqu’elles seront encourues.
Dans tous les cas, les conditions d’activation sont rétrécies et il est nécessaire à ce qu’on constate des bonnes opportunités pour le projet à réussir au niveau commercial.
A part les charges de recherche et de développement, quelques types d’actifs exigent une longue période pour la fabrication avec des couts assez lourds comme les biens immobiliers.
L’intégration du cout de fond propre reste un débat global auprès des organismes de normalisation comptable dans les pays du monde entier mais ils sont laissé le libre choix entre deux solutions :

  • Inclure du cout de fonds propres dans la valeur des actifs est exclu alors que d’autres sont contre ce point vu que ces charges n’ont pas une nature variante par rapport à celle des autres charges de fabrication.
  • Opposer à la capitalisation des intérêts puisqu’elle entrainerait à apporter une évaluation différente de même actif qu’il soit financé par fonds propres ou par emprunt.

Quelque soit la solution adoptée par la société, il faut réserver la capitalisation des intérêts à des actifs ayant la période de fabrication ou en phase de commercialisation est assez longue.

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