Cession de TIAP ou de valeurs mobilières de placement

Par dérogation aux articles 221 -1 et 222-1 du PCC (qui prédisent l’enregistrement en « Produits des cessions d’éléments d’actifs » – compte 775 – et en « Valeurs comptables des éléments d’actif abandonnés »), des deux éléments d’abandon de titres (coût de cession et montant comptable), les excédents et moins-values de l’abandon de titres immobilisés de l’activité de réticule (TIAP) sont comptées selon la circonstance en produit ou en charge. Egalement, les excédents et moins-values d’abandon des titres de placement sont comptés selon la circonstance en produit (767 «…

Abandons de créance et remises accordées et coût de défaillance financière

Suivant les principes généraux, l’abandon de créance forme une dépense pour l’entreprise qui le consent et un produit pour la société qui en profite. L’abandon se coïncide principalement dans les rapports intergroupes ou au moment d’un acte d’accommodement ou un acte collectif de correction ou de vente juridique. La cession peut être accordée d’une condition suspensive ou résolutoire. Dans le cas de condition suspensive, juste une réserve doit être formée. Dans le cas de condition résolutoire (cession de créance accordé d’une condition de retour à meilleure chance), la cession est…

Engagements financiers et passifs éventuels

Passif circulant d’exploitation (on les nomme également dettes d’exploitation) est composé de: Fournisseurs et effets à payer (liés aux achats et non pas financiers), TVA à payer, Dettes sociales et fiscales (hormis l’impôt sur les bénéfices), avances et acomptes reçus sur commandes en cours, Produits constatés d’avance relatifs à l’exploitation. On en déduit : BFRE = ACTIFS CIRCULANTS D’EXPLOITATION — PASSIFS CIRCULANTS D’EXPLOITATION. Les besoins en fonds de roulement d’exploitation sont liés aux variations du chiffre d’affaires, quand celui-ci augmente, ceux-ci augmentent sensiblement dans les mêmes proportions. En revanche, quand…

Les déclarations financières selon la méthode de la dépréciation de double déclinaison

Notez que la valeur comptable d’un bien ne peut pas être dépréciée au-dessous de sa valeur du sauvetage. Par exemple, le coût historique de l’ordinateur est 23,000 $ et la valeur du sauvetage est 3,000 $ donc la somme à être dépréciée est 20,000 $ parce que 17,250 $ (11,500 $ + 5,750 $) est dépréciée après deux périodes 2007 et 2008, seulement 2,750 $ plus (20,000 $ – 17,250 $) peuvent être dépréciées. En conséquence, 2875 $ est ignorée en troisième année parce qu’elle excède la limite de 2,750…

Emprunts progressifs en progression arithmétique et géométrique

On désigne par empreint progressif le prêt amortissable dans lequel les échéances sont liées à des paramètres différents, le taux est généralement fixe et les mensualités augmentent suivant un coefficient déterminé par les deux parties, ce système vise à ce que les mensualités soient réduites pour être à la portée de l’emprunteur jusqu’à ce que ce dernier puisse supporter des montants un peu lourds afin d’en tirer des revenus plus intéressants. Dans quelques imprévus, les prêts peuvent être à échéances graduelles et les premières échéances étant moins sérieuses que les…

Traitement comptable des OBSO: cas de souscripteur et émetteur

Les OBSO sont des titres concertés : ils saisissent une obligation suivie d’un bon de souscription d’obligation. L’avis du CNC susnommé préconise que: Dans la comptabilité du signataire à partir de la souscription, les obligations sont inscrites dans le compte de valeurs mobilières intéressées (2721 ou 506) pour leur valeur présente (au taux d’adaptation adéquat au « taux normal » des emprunts) et les bons au compte « Valeurs mobilières d’investissement » pour un montant figuré par la distinction entre le coût d’émission des OBSO et la coût d’entrée des…

Valeur actuelle, valeur vénale et valeur d’usage

Le coût actuel est le coût le plus élevé de la valeur vénale ou de la valeur d’emploi. Le rapprochement entre le coût actuel et le coût net comptable est exécuté élément par élément. La valeur vénale est la somme qui pourrait être acquise lors de la clôture, de la vente d’un actif ou lors d’une convention terminée à des formalités ordinaires de marché, net des montants de sortie. Les montants de sortie sont les montants immédiatement assignables à la sortie d’un actif à part des frais financiers et des…

Stocks et actifs encours et équilibre financier

Pour mesurer les besoins en fonds de roulement, il faut calculer les délais usuels de stockage, d’encaissement des créances et de règlement des fournisseurs. Il faut ensuite les exprimer en jours de ventes pour pouvoir les comparer. La méthode des temps d’écoulement ou de recherche du fonds de roulement normatif suit cette démarche. Elle présente l’avantage d’établir une relation mathématique entre le chiffre d’affaires et les besoins en fonds de roulement et constitue donc un outil précieux de gestion prévisionnelle. Un stocke est un actif : prévenu pour être revendu…

Revenus et cession des TVP: Actions, obligations, bons de caisse

Les TVP engendrent des rétributions soit sous aspect de dividendes si on parle d’actions, soit sous l’aspect d’intérêt si on parle de bons de trésor, de bons de caisse et d’obligations. Ces revenus composant des produits financiers sont enregistrés au crédit du compte 7384 Rétributions des titres et valeurs d’investissement. Les actions, les obligations, les bons de caisse et les bons de trésor peuvent être vendus ou juste cédés. Leur revente peut créer un bénéfice : plus-value ou un déficit : moins-value. Quelque soit leur brut et leur ordre comptable,…

Évaluation de choses interchangeables

La valeur d’entrée des articles ou sections d’articles personnalisables qui ne sont pas remplaçables aussi que ceux qui sont physiquement reconnus et affectés à des projets caractéristiques est décidée article par article ou section par section. Pour les articles remplaçables qui, à l’intérieur de chaque section, ne peuvent être unitairement reconnus après leur pénétration en dépôt et la valeur d’entrée est regardée comme identique à la somme composée de deux valeurs: la valeur des stocks à l’arrêté d’antérieur exercice regardé comme une valeur d’entrée dans les comptes de l’exercice, la…