Fiscalité différée et fiscalité latente

Le coût de la taxe sur les gains (taxe sur les sociétés au rapport normal ou au rapport minime) dû à l’État au titre d’une durée est compté sur le gain décidé en application des normes décrétées par la direction fiscale et qui dépend de plusieurs cas, des normes appliquées pour décider le résultat comptable avant la taxe de la présente période. Il existe deux types de dissemblances entre le résultat comptable et le résultat fiscal, nous vous détaillons en ce qui suit tous les points de différence.

  • des dissemblances continues qui conviennent à des déficits ou dépenses et des avantages ou produits certainement mis hors de l’assiette de la taxe ;
  • des dissemblances provisoires qui découlent de l’implication de plusieurs déficits ou dépenses et de plusieurs avantages ou produits dans le résultat comptable et le résultat fiscal sur des durées comptables distinctes.

A part les dissemblances provisoires, il existe différentes origines de taxation retardée. En comptabilité pour des logiques fiscales, on enregistre l’entrée de nombreux éléments non approuvés sur le plan comptable qui peut être absorbée, par son aboutissement sur les équités, à une différence provisoire. On parle donc chaque fois que le droit fiscal détermine la concession d’un privilège fiscal non irrévocable à la comptabilisation d’une réserve organisée ou d’une contribution de placement.

Autrement, la présence de déficits reportables dont l’accusation sur les gains fiscaux prochains acceptera d’éliminer le paiement d’une taxe, qui aurait été nécessaire, se traduit par un actif éventuel de taxe renvoyé dont il doit tenir compte pour estimer la réalité fiscale dissimulée.

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