Provisions pour pensions et obligations similaires

Le compte 153 “réserves pour pensionnats et engagements analogues” inscrit les réserves concernant les dépenses que peuvent procréer des obligations réglementaires ou contractuelles attribuant aux employés des droits à la retraite à de nombreux privilèges après l’emploi à savoir des assurances vie et couverture de maladie. Pour les provisions pour pensions et obligations similaires, il est primordial de tenir compte des provisions pour la restructuration.

Les provisions pour restructuration:

Le compte « Provisions pour réaménagement » a été engendré par la réglementation 2000-06 du CRC sur les passifs pour inscrire les réserves concernant les dépenses que peuvent enfanter des opérations de réaménagements comme l’interruption d’une branche d’opération ou l’arrêt d’un site.

Conformément à l’avis 2000-01 du CNC (une instruction avant conduit à la réglementation 2000-06, une restructuration peut particulièrement admettre :

  • l’élocution ou l’interruption d’une option d’activité ;
  • l’arrêt d’un secteur d’activité ;
  • la régionalisation d’une action d’une situation à une autre ;
  • une modification apportée à la composition d’encadrement comme la suppression d’un niveau espacer et d’une manière générale ;
  • toute réédition ayant un impact remarquable sur la sorte ou les activités de l’entreprise.

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